Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBONA
Numéro de dépôt :
1234401
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1993
Présentation de la marque CARBONA
Déposée le 28 avril 1983 par CENS MINCEL Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARBONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONA est expirée depuis le 28 avril 1993.
CENS MINCEL Denise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38